Conseil municipal le 22 novembre 2018

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le

Jeudi 22 novembre à 20h, salle de la mairie

Ordre du jour:

1 Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu du 18 octobre 2018

1.2 Application des décisions

2 Actualités intercommunales

2.1 Point sur les dernières réunions de la CCPC

2.2 Point sur le projet de zone d’activité

3 Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Mutation à la CCPC au 1er décembre 2018: organisation du service périscolaire

3.2 Point sur le multi-accueil des Jeunes Pousses

4 Délégation action sociale

4.1 Point sur les activités proposées par l’UFCV

4.2 Activités de la commission: réunion du 15 novembre

5 Délégation aménagement et cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours

5.2 Adhésion au groupement de commande de la CCPC sur la gestion technique des bâtiments (pour avis)

5.3 Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements pour la mise en place de l’infrastructure de télé relève des compteurs communicants pour la distribution publique du gaz naturel (pour avis)

5.4 Contrat de maintenance des équipements de chauffage des bâtiments communaux

6 Délégation finance et administration

6.1 Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non-complet (pour avis)

6.2 Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe (pour avis)

6.3 Taxe d’aménagement du béguinage

6.4 Exonération de la taxe d’aménagement pour les constructions d’hébergement (pour avis)

6.5 Désignation des membres du conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales (pour avis)

7 Délégation animation du village

7.1 Les animations depuis la dernière réunion du Conseil Municipal

7.2 Les manifestations à venir

8 Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités territoriales

9 Informations, questions diverses

Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques.