Conseil municipal le 17 septembre 2020

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le:

Jeudi 17 septembre à 20h au Foyer Associatif

Ordre du jour :

1.  Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 02 juillet 2020

1.2 Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 juillet 2020

1.3 Application des décisions

2.  Actualités intercommunales

2.1 Point sur l’installation du conseil communautaire.

2.2 Désignation du représentant de la commune à la C.L.E.C.T (Transfert de charges).

2.3 Point sur les groupements de commandes

2.4 Reprise de l’activité du R.A.M

3.  Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Point sur la rentrée des classes.

3.2 Point sur l’activité des « Jeunes Pousses ».

3.3 A.L.S.H de décembre (période de Noël).

3.4 Bénévolat dans le secteur périscolaire (pour avis)

4.  Délégation action sociale

4.1 Calendrier des réunions de la Commission Sociale.

4.2 Point sur le béguinage

4.3 Actions envers les ainés d’ici la fin d’année.

5. Délégation aménagement cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours.

5.2 Choix de l’entreprise suite à la C.A.O du 04 septembre (pour avis)

5.3 Modification simplifiée du P.L.U (pour avis)

5.4 Convention avec l’Etablissement Public Foncier

        5.4.1 Annulation de la délibération du 23/07/2020 (pour avis)

        5.4.2 Prolongation de la convention avec l’E.P.F (pour avis)

5.5 Abandon de parcelle en échange de travaux (pour avis)

6. Délégation finance et administration

6.1  Désignation des délégués de la commune au C.N.A.S (pour avis).

6.2  Rencontre avec le trésorier payeur sur le litige du paiement de la Taxe d’Aménagement à l’encontre de quatre pétitionnaires.

6.3 Point sur les dépenses supplémentaires liées au COVID-19

6.4 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

7. Délégation animation du village

7.1 Les animations depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.

7.2 Les animations à venir

8. Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités Territoriale

9. Informations/Questions diverses

Calendrier des réunions

Informations diverses

Nous vous rappelons que les réunions du conseil municipal sont publiques.
En raison de la crise sanitaire et afin de respecter la distanciation physique entre les personnes, les places destinées au public sont limitées. Le port du masque est obligatoire.