Conseil municipal le 19 novembre 2020

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le:

Jeudi 19 novembre à 20h au Foyer Associatif

(Compte-tenu du contexte sanitaire, séance sans public, en dehors du représentant de la presse locale)

Ordre du jour :

1.  Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 octobre 2020

1.2 Application des décisions

2.  Actualités intercommunales

2.1 Informations sur la Communauté de Communes

2.2 Echanges sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I)

2.3 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCPC

3.  Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Retour sur le conseil d’école du 6 novembre

3.2 Convention Territoriale Globale et Convention d’Objectifs et de Financements avec la CAF (pour avis)

4.  Délégation action sociale

4.1 Actions à organiser envers les personnes vulnérables pendant la période de confinement

4.2 Calendrier de présentation des projets “béguinage”

4.3 Organisation de la collecte de la Banque Alimentaire

5. Délégation aménagement cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours.

5.2 Convention d’occupation et d’entretien du dos d’âne rue de France (pour avis)

5.3 Modification du taux de Taxe d’Aménagement dans certains secteurs (pour avis)

6. Délégation finance et administration

6.1  Décision modificative n°2 (pour avis).

6.2  Convention avec le Centre de Gestion 59 sur la prévention des risques et la médecine du travail (pour avis)

6.3 Désignation des représentants de la commune à l’agence I-Nord (pour avis)

6.4 Attribution d’un bon d’achat de 20€ pour l’année 2020 pour l’ensemble du personnel (pour avis)

7. Délégation animation du village

7.1 Les animations depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.

7.2 Les animations à venir

8. Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités Territoriale

9. Informations/Questions diverses