Conseil municipal le 15 octobre 2020

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le:

Jeudi 15 octobre à 20h au Foyer Associatif

Ordre du jour :

1.  Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 septembre 2020

1.2 Application des décisions

2.  Actualités intercommunales

2.1 Informations sur la Communauté de Communes

2.2 Adhésion au groupement de commandes “fournitures et/ou pose de peintures de marquage au sol” (pour avis)

2.3 Adhésion au groupement de commandes “assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour optimisation des moyens d’impression” (pour avis)

3.  Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Point sur les travaux de la commission.

3.2 Informations sur le CA des « Jeunes Pousses ».

3.3 Point sur l’école et les activités périscolaires

4.  Délégation action sociale

4.1 Information sur la reprise d’activité avec l’UFCV

4.2 Point sur le béguinage

4.3 Informations sur la commission logement SRCJ du 8 octobre

5. Délégation aménagement cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours.

5.2 Adhésion au SIDEN/SIAN (pour avis)

5.3 Modification du taux de Taxe d’Aménagement dans certains secteurs (pour avis)

6. Délégation finance et administration

6.1  Règlement intérieur du conseil municipal (pour avis).

6.2  Rencontre avec le trésorier payeur sur le litige du paiement de la Taxe d’Aménagement à l’encontre de quatre pétitionnaires.

7. Délégation animation du village

7.1 Les animations depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.

7.2 Les animations à venir

8. Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités Territoriale

8.1 Convention de location avec un auto-entrepreneur psychomotricien

8.2 Convention de location avec l’entreprise HGH (renouvellement)

8.3 Vente d’un véhicule municipal réformé à un particulier

8.4 Désignation d’un avocat pour défendre les intérêts de la commune dans le dossier “Taxe d’aménagement”

9. Informations/Questions diverses

Rapport d’activité de la mission locale de Lille

Informations diverses

Nous vous rappelons que les réunions du conseil municipal sont publiques.
En raison de la crise sanitaire et afin de respecter la distanciation physique entre les personnes, les places destinées au public sont limitées. Le port du masque est obligatoire.