Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le

Jeudi 20 septembre à 20h, salle de la mairie

Ordre du jour:

1 Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu du 21 juin 2018

1.2 Approbation du compte-rendu du 18 juillet 2018

1.3 Application des décisions

2 Actualités intercommunales

2.1 Point sur les dernières réunions de la CCPC

2.2 Point sur la zone d’activités

2.3 Information sur la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

3 Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Point sur la rentrée des classes

3.2 Organisation périscolaire

4 Délégation animation du village

4.1 Les animations depuis la dernière réunion du conseil municipal

4.2 Manifestations à venir

4.3 Demande de la Préfecture sur les manifestations organisées le 11 novembre 2018

5 Délégation aménagement et cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours

5.2 Adhésion au SIDEN-SIAN (pour avis)

5.3 Approbation de la déclaration de projet valant modification du PLU (pour avis)

5.4 Instauration d’un sens interdit entre Wannehain et Bachy (pour avis)

6 Délégation finance et administration

6.1 Annulation de la délibération n°2018-06-21-6.6 Modification du temps de travail d’un emploi à temps non-complet (pour avis)

6.2 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non-complet (pour avis)

6.3 Création d’un poste d’agent d’animation périscolaire dans le cadre du dispositif CUI CAE Parcours Emploi Compétence

6.4 Demande de subvention de l’Harmonie de Bourghelles (pour avis)

6.5 Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor (pour avis)

7 Délégation action sociale

7.1 Information sur la réunion de la commission sociale du 6 septembre 2018

7.2 Transfert des biens du CCAS à la commune (pour avis)

8 Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités territoriales

9 Informations, questions diverses

Calendrier des réunions des élus (modifications)

Bilan d’activité 2017 du Centre de Gestion du Nord

Rapport d’activité 2017 de Partenord Habitat

Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques.