Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le

Jeudi 19 septembre à 20h, salle de la mairie

Ordre du jour:

1 Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu du 20 juin 2019.

1.2 Application des décisions.

2 Actualités intercommunales

2.1 Point sur les dernières réunions de la CCPC.

2.2 Proposition de mutualisation des procédures de marchés publics.

2.3 Point sur la Zone d’Activité.

3 Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Point sur la rentrée des classes.

3.2 Classe verte 2020.

3.3 Travaux du multi-accueil.

4 Délégation action sociale

4.1 Projet de Béguinage : propositions du bailleur (pour avis).

4.2 Point sur le travail des commissions.

5 Délégation aménagement et cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours.

5.2 Adhésions au SIDEN SIAN (pour avis).

5.3 Point sur la révision du P.L.U.

5.4 Information sur le dossier « Catastrophe Naturelle ».

6 Délégation finance et administration

6.1 Décision modificative n°3 (pour avis).

6.2 Levée de prescription quadriennale « retenue de garantie »  pour les travaux de voirie des rues Delemarle et Tonnel et aménagement parking (pour avis).

6.3 Projet de convention avec Noréade pour paiement de factures (pour avis).

6.4 Indemnité du conseil allouée au Comptable du Trésor Public (pour avis).

6.5 Création d’un poste d’agent d’animation périscolaire dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) Parcours emploi compétences (pour avis).

6.6 Exonération de la taxe d’aménagement pour les locaux d’habitation et d’hébergement mentionnés au 1er alinéa de l’article L.331-12 du code de l’urbanisme  (pour avis).

7 Délégation animation du village

7.1 Les animations depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.

7.2 Manifestations à venir.

7.3 Calendrier des fêtes rectificatif pour 2019.

8 Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités territoriales

9 Informations, questions diverses

9.1Bilan d’activités du Centre de Gestion 59 pour 2018.

9.2 Bilan d’activités de l’agence INORD pour 2018.

9.3 Bilan d’activités de la mission locale métropole sud pour 2018.

9.4 Information sur le litige de sens interdit de la route de Bachy.

Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques.