Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le

Jeudi 29 mars 2018 à 20h, salle de la mairie

Ordre du jour:

1 Compte-rendu du conseil municipal

1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 février 2018

1.2 Application des décisions

2 Actualités intercommunales

2.1 Point sur les dernières réunions de la CCPC

2.2 Recomposition du Conseil Communautaire (pour avis)

2.3 Signature d’un avenant à la convention de groupement de commande (pour avis)

2.3.1 Assurance IARD

2.3.2 Vérification des ERP

3 Délégation finance et administration

3.1 Résultats 2017 du CCAS

3.1.1 Compte administratif 2017 (pour avis)

3.1.2 Compte de gestion 2017 (pour avis)

3.1.3 Résultats 2017 (pour avis)

3.1.4 Affectation des résultats (pour avis)

3.2 Résultats 2017 et budget 2018 de la commune

3.2.1 Compte administratif 2017 (pour avis)

3.2.2 Compte de gestion 2017 (pour avis)

3.2.3 Résultats 2017 (pour avis)

3.2.4 Affectation des résultats (pour avis)

3.2.5 Détermination des taux d’imposition 2018 (pour avis)

3.2.6 Budget primitif 2018 (pour avis)

3.3 Signature d’un avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité pour les documents budgétaires (pour avis)

4 Projet de béguinage

4.1 Sous réserve de la réception des résultats de l’étude des éléments financiers par l’EPF

 5 Informations, questions diverses

5.1 Désignation des délégués des commissions administratives (pour avis)

5.2 Modifications statutaires du SIDEN SIAN (pour avis)

5.3 Politique sociale de la commune en matière de bons d’achats (pour avis)

Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques.