Conseil municipal le 23 juin 2022

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le:

Jeudi 23 juin à 20h au foyer associatif

Ordre du jour :

1.  Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 mai 2022.

1.2 Application des décisions.

2.  Actualités intercommunales

2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.

2.2 Modifications statutaires de la C.C.P.C (Pour avis).

2.3 Modifications statutaires de la F.E.A.L (Pour avis).

2.4 Adhésion de la C.C.P.C au syndicat mixte Hauts de France Mobilités (Pour avis).

2.5 Adhésion au groupement de commande assurances I.A.R.D (Pour avis).

2.6 Renouvellement de la convention avec le CDG59 pour une mission de délégué à la protection des données (Pour avis).

3.  Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Point sur le dernier conseil d’école.

3.2 Organisation de la rentrée des classes et des activités périscolaires.

4. Délégation action sociale

4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).

4.2 Point sur la dernière commission sociale.

5. Délégation aménagement et cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours.

5.2 Plan communal de sauvegarde (Pour avis).

6. Délégation finances et administration

6.1 Publicité des actes administratifs (Pour avis).

6.2 Vente d’un terrain par la commune.

6.2.1 Annulation de la délibération 2022-03-10-6.4 relative à la vente d’un terrain (Pour avis).

6.2.2 Vente d’un terrain communal à un particulier (Pour avis).

6.3 Ressources Humaines:

6.3.1 Création d’un poste d’agent d’animation périscolaire dans le cadre du dispositif CUI PEC (Pour avis).

        6.3.2 Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation (Pour avis).

        6.3.3 Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps complet (Pour avis).

        6.3.4 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement  temporaire d’activité (Pour avis).

6.4 Mise en place du RIFSEEP (Pour avis).

6.5 Bons d’achat offerts à l’occasion du départ en retraite d’un salarié (Pour avis).

7. Délégation animation du village

7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.

7.2 Les activités à venir jusqu’en septembre 2022.

8. Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités Territoriales

9. Informations/Questions diverses

Inauguration de l’Allée Bernard Cocheteux.

Nous vous rappelons que les réunions du conseil municipal sont publiques dans le respect des gestes barrières.