Conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le:

Jeudi 1er décembre à 20h au foyer associatif

Ordre du jour :

1.  Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 octobre 2022.

1.2 Application des décisions.

2.  Actualités intercommunales

2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.

2.2 Avenant à la convention relative au service instruction des autorisations du droit des sols (ADS) (pour avis).

3.  Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Actions mises en place par le Conseil Municipal des jeunes.

3.2 Point sur la modification des horaires à la rentrée 2022.

4.  Délégation action Sociale

4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).

4.2 Point sur le béguinage.

5. Délégation aménagement cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours.

5.2 Intégration de la voirie du Clos du Chemin Vert dans la voirie communale (Pour avis).

5.3 Modification de la période de consultation publique du projet simplifié d’expropriation (Pour avis).

5.4 Travaux de la rue du Poirier (Noréade) : organisation, calendrier.

6. Délégation finance et administration

6.1 Décision Modificative n°1 (Pour avis).

6.2 Subventions 2022 : demandes des associations 2022 (Pour avis).

6.3 Fournisseur de logiciel de la Mairie : choix du prestataire (Pour avis).

6.4 Demande de prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 (Pour avis).

6.5 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

7. Délégation Animation du village

7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.

7.2 Mise en œuvre du calendrier des Fêtes 2023.

8. Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22  du code général des collectivités Territoriales

8.1 Acceptation d’un don au profit de la commune.

9. Informations/Questions diverses

9.1 Bilan d’activités du CDG59.

9.2 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

9.3 Les chiffres de Wannehain en 2022 par l’ADULM.

9.4 Calendrier des réunions du premier semestre 2023.

Nous vous rappelons que les réunions du conseil municipal sont publiques dans le respect des gestes barrières.