Conseil municipal le 1er février 2023

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le:

Mercredi 1er février à 20h au foyer associatif

Ordre du jour :

1.  Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 01 Décembre 2022

1.2 Application des décisions.

2.  Actualités intercommunales

2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.

2.2 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion de la fourrière.

2.2.1 Approbation des dispositions de l’arrêté préfectoral et des statuts du nouvel Etablissement Public de Coopération Intercommunal (Pour avis)

2.2.2 Désignation des représentants au S.I.V.U fourrière

3.  Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Démission de la quatrième adjointe au Maire à compter du 01/02/2023.

3.2 Point sur l’éventuelle fermeture de classe au 01/09/2023.

3.3 Actions mises en place par le Conseil Municipal des jeunes.

3.4 Réorganisation de la délégation « Petite enfance/enfance/jeunesse »

4.  Délégation action sociale

4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).

4.2 Point sur les demandes de logements.

5. Délégation aménagement cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours.

5.2 Point sur les échanges de la commission environnement de janvier 2023.

5.3 Demandes de subventions pour l’isolation énergétique des bâtiments dans le cadre du dispositif de Dotation de Soutien à l’Investissement Local : D.S.I.L (Pour avis).

5.4 Demandes de subventions pour l’isolation énergétique des bâtiments dans le cadre du dispositif régional d’Aides aux Communes et aux Territoires ACTes (Pour avis).

5.5 Point sur les demandes d’urbanisme en 2022.

6. Délégation finance et administration

6.1 Versement d’une avance sur subvention à l’association des Jeunes Pousses pour l’exercice 2023 (Pour avis).

6.2 Vente d’un terrain communal à un particulier.

6.2.1 Annulation de la délibération 2022-06-23_6.2.2 (Pour avis).

6.2.2 Vente d’un terrain communal à un particulier (Pour avis).

6.3 Tableau des indemnités des élus au 01/02/2023 (Pour avis).

6.4 Calendrier d’élaboration du budget 2023.

7. Délégation animation du village

7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.

7.2 Le calendrier des fêtes 2023.

8. Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités Territoriales

8.1 Décidons 2022-8 relatif à la défense des intérêts de la commune dans le cadre du permis de construire du béguinage.

  1. Informations/Questions diverses

– Démocratie participative : date des réunions avec la population.

Nous vous rappelons que les réunions du conseil municipal sont publiques dans le respect des gestes barrières.