Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le

Jeudi 20 juin à 20h, salle de la mairie

Ordre du jour:

1 Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 Approbation du compte-rendu du 16 mai 2019.

1.2 Application des décisions.

2 Actualités intercommunales

2.1 Point sur les dernières réunions de la CCPC

2.2 Adhésion au groupement de commandes Assurances IARD (pour avis)

2.3 Recomposition du Conseil Communautaire, mandat 2020-2026 (pour avis)

3 Délégation éducation, enfance, jeunesse

3.1 Point sur le dernier conseil d’école

3.2 Classe verte 2020

3.3 Septième classe

4 Délégation action sociale

4.1 Actions en faveur des seniors d’ici la fin de l’année

4.2 Réunion de la commission sur le projet béguinage compte tenu des changements

5 Délégation aménagement et cadre de vie

5.1 Point sur les travaux en cours

5.2 Retrait d’une commune du SIDEN SIAN (pour avis)

5.3 Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de réseaux publics de distribution du gaz “RODP” (pour avis)

5.4 Montant de la Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public par les chantiers de travaux sur des ouvrages de réseaux publics de distribution gaz “RODP Provisoire” (pour avis)

6 Délégation finance et administration

6.1 Décision modificative  n°2 (pour avis)

6.2 Compte de gestion 2018 du CCAS (pour avis)

6.3 Demande de subvention de l’harmonie de Bourghelles (pour avis)

6.4 Création d’un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 – 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)  (pour avis)

6.5 Création d’un poste d’agent d’animation périscolaire dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) Parcours emploi compétences (pour avis)

7 Délégation animation du village

7.1 Les animations depuis la dernière réunion du Conseil Municipal

7.2 Manifestations  à venir

8 Liste des décisions prises en application de l’article 2122-22 du code général des collectivités territoriales

9 Informations, questions diverses

9.1 Réunion avec les agriculteurs sur le PLU de la commune

9.2 Compte-rendu d’activité de concession GRDF pour 2018

Nous vous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques.